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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries
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MITRONETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MITRONETTE
BELLOT Minoteries, SAS

Numéro de dépôt :
3354815
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2025
MITRONETTE de BELLOT Minoteries

Présentation de la marque MITRONETTE

Déposée le 15 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITRONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

La marque MITRONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITRONETTE arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

BELLOT Minoteries a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT Minoteries, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France


Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456732 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456736 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456735 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456733 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456734 - Publication au BOPI 2007-03-12

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 31 mai 2012 - Gage constitué n°577338 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Inscription le 25 juillet 2012 - Gage constitué n°579753 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Inscription le 20 août 2012 - Gage constitué n°581498 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 15 mars 2013 - Gage constitué n°597357 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584560 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16

Farine/pain.